(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 1 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) LEVER FABERGE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228838.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 1 mars 2013.
LEVER FABERGE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2015384 - Publication au BOPI 1993-15
Renouvellement sans limitation le 24 février 2003 n°2237575 - Publication au BOPI 2003-02-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30
Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353179 - Publication au BOPI 2002-09-09
Inscription le 9 septembre 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°353178 - Publication au BOPI 2002-09-09
Inscription - Transmission de propriété n°6031 - Publication au BOPI