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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEVALLET-AVENEL
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VIGNOBLE IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNOBLE IMMOBILIER
LEVALLET-AVENEL, SARL

Numéro de dépôt :
3906857
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
21/03/2022
VIGNOBLE IMMOBILIER de LEVALLET-AVENEL

Présentation de la marque VIGNOBLE IMMOBILIER

Déposée le 21 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEVALLET-AVENEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « VIGNOBLE IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEVALLET-AVENEL domicilié(e) 2 bis place Charles de Gaulle - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 863 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVALLET-AVENEL, M. LEVALLET Louis domicilié(e) 2 bis place Charles de Gaulle - 44330 - VALLET - France.

La marque VIGNOBLE IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLE IMMOBILIER est expirée depuis le 21 mars 2022.


LEVALLET-AVENEL, SARL - 2 bis place Charles de Gaulle - 44330 - VALLET - France - SIREN 538863820


LEVALLET-AVENEL, M. LEVALLET Louis - 2 bis place Charles de Gaulle - 44330 - VALLET - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683418 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Affaires monétaires ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gestion financière ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques) ; placement de fonds.