Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMDL AUTO MODULE DE LOISIRS
LEUTELIER dominique, joseph

Numéro de dépôt :
1741356
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
30/03/2000
AMDL AUTO MODULE DE LOISIRS de LEUTELIER dominique

Présentation de la marque AMDL AUTO MODULE DE LOISIRS

Déposée le 30 mars 1990 par LEUTELIER dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « AMDL AUTO MODULE DE LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEUTELIER dominique, joseph, domicilié(e) route de la Bazouge de Chémeré, ST GEORGES LE FLECHARD 53480 - France.

La marque AMDL AUTO MODULE DE LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741356.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMDL AUTO MODULE DE LOISIRS est expirée depuis le 30 mars 2000.


LEUTELIER dominique, joseph - route de la Bazouge de Chémeré, ST GEORGES LE FLECHARD 53480 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01

Habitations mobiles, habitations portables, (caravanes, auto-caravanes), remorques équipées pour les loisirs