MICRONOTES
Présentation de la marque MICRONOTES
Déposée le 7 mars 1994 par LESIZZA Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS REUNION), la marque française « MICRONOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MICRONOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRONOTES est expirée depuis le 7 mars 2004.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17