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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LESIEUR
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CROIX VERTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROIX VERTE
LESIEUR Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1274321
Date de dépôt :
30/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2014

Présentation de la marque CROIX VERTE

Déposée le 30 mai 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LESIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROIX VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LESIEUR domicilié(e) 29, quai Aulagnier,92600 ASNIERES-SUR-SEINE (dossier no 2261635) - 92600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 202 338 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 39, rue de Liège,75008 PARIS (dossier no 2261635) - 75008 - France.

La marque CROIX VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROIX VERTE est expirée depuis le 30 mai 2014.

LESIEUR a également déposé les autres marques suivantes : LUTETIA , TOTEM , OPTIMA , LESIEUR , LUTETIA , CROIX JAUNE , "CROUSTIDOR" , GROUPE LESIEUR , MAÏSOR , DELECTINE


LESIEUR Société par actions simplifiée - 29, quai Aulagnier,92600 ASNIERES-SUR-SEINE (dossier no 2261635) - 92600 - France - SIREN 328202338


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 39, rue de Liège,75008 PARIS (dossier no 2261635) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2004 n°2261635 - Publication au BOPI 2004-03-26

Renouvellement sans limitation n°2031197 - Publication au BOPI 1994-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Inscription le 19 juillet 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°396356 - Publication au BOPI 2004-07-19

Inscription le 19 juillet 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°396355 - Publication au BOPI 2004-07-19

Huiles et tourteaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.