Déposée le 30 novembre 1995 par LESCURE Joël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAINPASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-01 du 5 janvier 1996.
Le déposant est LESCURE Joël domicilié(e) 32, rue du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque PAINPASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LESCURE Joël - 32, rue du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2005 n°2298210 - Publication au BOPI 2005-09-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19
Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2015 n°2593784 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-24
Meubles, récipients d'emballage en matières plastiques.Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles ; plats préparés ou cuisinés (à l'exception de ceux pour les animaux). Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse; sel ; moutarde; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices; glace à rafraîchir
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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