Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUFAL
LES VINS RUBIAL

Numéro de dépôt :
1015559
Date de dépôt :
27/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RUFAL

Déposée le 27 avril 1977 par LES VINS RUBIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VINS RUBIAL domicilié(e) (S.A.), 1, rue Berthelot, 62670 MAZINGARBE. - France.

La marque RUFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque RUFAL est expirée depuis le 27 avril 1987.

LES VINS RUBIAL a également déposé les autres marques suivantes : RUBIS SIECLE , DALSUZON , MONJOIE , CAMPI , DALROSE , LE VIN DU RUBIS SIECLE , LE VIN DU DEMI SIECLE , CHRISTIAN BERNAL , RUBIS SIECLE , RUBIFRUIT


LES VINS RUBIAL - (S.A.), 1, rue Berthelot, 62670 MAZINGARBE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.