Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE D'ANGE
LES VINS RUBIAL (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1651296
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2000

Présentation de la marque ROSE D'ANGE

Déposée le 24 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) LES VINS RUBIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSE D'ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS RUBIAL domicilié(e) 1, RUE BERTHELOT, 62670 MAZINGARBE - France.

La marque ROSE D'ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE D'ANGE est expirée depuis le 24 juillet 2000.

LES VINS RUBIAL a également déposé les autres marques suivantes : RUBIS SIECLE , DALSUZON , MONJOIE , RUFAL , CAMPI , DALROSE , LE VIN DU RUBIS SIECLE , LE VIN DU DEMI SIECLE , CHRISTIAN BERNAL , RUBIS SIECLE


LES VINS RUBIAL (SOCIETE ANONYME) - 1, RUE BERTHELOT, 62670 MAZINGARBE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons, vin d'appellation d'origine contrôlée "ROSE D'ANJOU", boissons alcooliques (à l'exception des vins et des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.