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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS RUBIAL
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DALSUZON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DALSUZON
LES VINS RUBIAL (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1383421
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2006

Présentation de la marque DALSUZON

Déposée le 5 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) LES VINS RUBIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DALSUZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS RUBIAL domicilié(e) 1, RUE BERTHELOT, 62670 MAZINGARBE (dossier no 2078478) - France et immatriculée sous le numéro RCS 373 201 060 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JP LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2078478) - France.

La marque DALSUZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DALSUZON est expirée depuis le 5 décembre 2006.

LES VINS RUBIAL a également déposé les autres marques suivantes : RUBIS SIECLE , DALSUZON , MONJOIE , RUFAL , CAMPI , DALROSE , LE VIN DU RUBIS SIECLE , LE VIN DU DEMI SIECLE , CHRISTIAN BERNAL , RUBIS SIECLE


LES VINS RUBIAL (SOCIETE ANONYME) - 1, RUE BERTHELOT, 62670 MAZINGARBE (dossier no 2078478) - France - SIREN 373201060


JP LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - (dossier no 2078478) - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1996 n°2078478 - Publication au BOPI 1996-11-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 4 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°391961 - Publication au BOPI 2004-05-04

Vins.