(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 juillet 1985 par la société LES VINS GEORGES DUBOEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353417.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 juillet 2005.
LES VINS GEORGES DUBOEUF a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 mars 1995 n°2046917 - Publication au BOPI 1995-03-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41