DOMAINE CHARMET
Présentation de la marque DOMAINE CHARMET
Déposée le 3 février 1988 par la Société Anonyme (SA) LES VINS GEORGES DUBOEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE CHARMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE CHARMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHARMET est expirée depuis le 3 février 1998.
LES VINS GEORGES DUBOEUF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02