Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHARMET
LES VINS GEORGES DUBOEUF, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1751684
Date de dépôt :
03/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/1998

Présentation de la marque DOMAINE CHARMET

Déposée le 3 février 1988 par la Société Anonyme (SA) LES VINS GEORGES DUBOEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE CHARMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS GEORGES DUBOEUF domicilié(e) ROMANECHE THORINS 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque DOMAINE CHARMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHARMET est expirée depuis le 3 février 1998.

LES VINS GEORGES DUBOEUF a également déposé les autres marques suivantes : BONJOUR , GEORGES DUBOEUF , GEORGES DUBOEUF , FETE DES FLEURS , LA CARAFE DE GEORGES DUBOEUF , GEORGES DUBOEUF , NEW GENERATION , DOMAINE DES CHEVRIERES , (Marque figurative) , TERRASSES D'OR


LES VINS GEORGES DUBOEUF, Société Anonyme - ROMANECHE THORINS 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Des vins de pays, vins d'appellation d'origine.