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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DE JO
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MOZAÏK
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOZAÏK
LES VINS DE JO, Société à responsabilité limitée (Société à associé unique)

Numéro de dépôt :
3756675
Date de dépôt :
26/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2030
MOZAÏK de LES VINS DE JO

Présentation de la marque MOZAÏK

Déposée le 26 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DE JO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOZAÏK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DE JO domicilié(e) 19 Rue Saint-Vincent Saint-Lambert-du-Lattay, 49750 Val-du-Layon - France et immatriculée sous le numéro RCS 840 860 829 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MOZAÏK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOZAÏK arrivera à expiration en date du 26 juillet 2030.


LES VINS DE JO, Société à responsabilité limitée (Société à associé unique) - 19 Rue Saint-Vincent Saint-Lambert-du-Lattay, 49750 Val-du-Layon - France - SIREN 840860829


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 11 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745224 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-11

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2020 n°2749801 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.