Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE TRAILLES
LES VIGNERONS REUNIS DES COTES DE BUZET, Société Coopérative Vinicole (Société Coopérative Agricole), BUZET-sur-BAIZE, 47160 DAMAZAN.

Numéro de dépôt :
1217474
Date de dépôt :
09/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1992
COMTE DE TRAILLES de LES VIGNERONS REUNIS DES COTES DE BUZET

Présentation de la marque COMTE DE TRAILLES

Déposée le 9 juillet 1982 par la société LES VIGNERONS REUNIS DES COTES DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE TRAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES VIGNERONS REUNIS DES COTES DE BUZET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque COMTE DE TRAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217474.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE TRAILLES est expirée depuis le 9 juillet 1992.

LES VIGNERONS REUNIS DES COTES DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : COTES DE BUZET , (Marque figurative) , BARON d'ARDEUILLE , COTES DE BUZET , AIGLAMOUR , MOULIN DE BELOT , CHATEAU DU BOUCHET , CHATEAU DU BOUCHET , CUVEE NAPOLEON COTES DE BUZET , COTES DE BUZET 1974


LES VIGNERONS REUNIS DES COTES DE BUZET, Société Coopérative Vinicole (Société Coopérative Agricole), BUZET-sur-BAIZE, 47160 DAMAZAN. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Vin.