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Marques déposées par LES VIGNERONS PROVENCAUX (SICA
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PERLE DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLE DU SOLEIL
LES VIGNERONS PROVENCAUX (SICA)

Numéro de dépôt :
1423902
Date de dépôt :
17/08/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/1997

Présentation de la marque PERLE DU SOLEIL

Déposée le 17 août 1987 par LES VIGNERONS PROVENCAUX (SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERLE DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VIGNERONS PROVENCAUX (SICA), domicilié(e) quartier de Beaulieu, 13840 ROGNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque PERLE DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE DU SOLEIL est expirée depuis le 17 août 1997.

LES VIGNERONS PROVENCAUX (SICA a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDS VINS DE LA MICHAUDE , LA DINÉE , DELICE DE RAISIN


LES VIGNERONS PROVENCAUX (SICA) - quartier de Beaulieu, 13840 ROGNES. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Vin.