Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DINÉE
LES VIGNERONS PROVENCAUX (SICA)

Numéro de dépôt :
1423901
Date de dépôt :
17/08/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/1997

Présentation de la marque LA DINÉE

Déposée le 17 août 1987 par LES VIGNERONS PROVENCAUX (SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA DINÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VIGNERONS PROVENCAUX (SICA), domicilié(e) quartier de Beaulieu, 13840 ROGNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque LA DINÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DINÉE est expirée depuis le 17 août 1997.

LES VIGNERONS PROVENCAUX (SICA a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDS VINS DE LA MICHAUDE , PERLE DU SOLEIL , DELICE DE RAISIN


LES VIGNERONS PROVENCAUX (SICA) - quartier de Beaulieu, 13840 ROGNES. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Vin.