DELICE DE RAISIN
Présentation de la marque DELICE DE RAISIN
Déposée le 16 octobre 1987 par LES VIGNERONS PROVENCAUX (SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICE DE RAISIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DELICE DE RAISIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DE RAISIN est expirée depuis le 16 octobre 1997.
LES VIGNERONS PROVENCAUX (SICA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12