Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUITS D'AUTOMNE
LES VIGNERONS DU PIC, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3125384
Date de dépôt :
11/10/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2021
FRUITS D\'AUTOMNE de LES VIGNERONS DU PIC

Présentation de la marque FRUITS D'AUTOMNE

Déposée le 11 octobre 2001 par la société LES VIGNERONS DU PIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUITS D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU PIC domicilié(e) 285 avenue de Sainte Croix - 34820 - ASSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 962 392 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL d'avocats Patricia HIRSCH, Maître Patricia HIRSCH, Avocat domicilié(e) 17 Parc Club du Millénaire, 1025 rue Henri Becquerel - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque FRUITS D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITS D'AUTOMNE est expirée depuis le 11 octobre 2021.

LES VIGNERONS DU PIC a également déposé les autres marques suivantes : « CAVIMONT » , MAS SAINT HUBERT , PLAN DES ORTES , 821 , CUVEE GOURMANDINE , DOMAINE DE GALABERT , FONTANILLES VAL DE MONTFERRAND , LES VIGNERONS DU PIC , DOMAINE DES BOIS DE MONTLOBRE , DOMAINE DE ROUQUET


LES VIGNERONS DU PIC, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 285 avenue de Sainte Croix - 34820 - ASSAS - France - SIREN 775962392


SELARL d'avocats Patricia HIRSCH, Maître Patricia HIRSCH, Avocat - 17 Parc Club du Millénaire, 1025 rue Henri Becquerel - 34000 - MONTPELLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2011 n°2484343 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-16

- Vins