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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE
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PIE GRIÈCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIE GRIÈCHE
LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3192617
Date de dépôt :
06/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
06/11/2012
PIE GRIÈCHE de LES VIGNERONS DU PAYS D\'ENSERUNE

Présentation de la marque PIE GRIÈCHE

Déposée le 6 novembre 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « PIE GRIÈCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE domicilié(e) 235 avenue Jean Jaurès,34370 MARAUSSAN - 34370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque PIE GRIÈCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIE GRIÈCHE est expirée depuis le 6 novembre 2012.

LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE a également déposé les autres marques suivantes : E , DOMAINE DE TUDERY , UNE MOSAÏQUE DE SAVEURS


LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE Société Coopérative Agricole - 235 avenue Jean Jaurès,34370 MARAUSSAN - 34370 - France


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Bières ; boissons non-alcooliques ; moûts de raisins ; jus de raisins. Boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins ; eaux-de-vie ; spiritueux ; apéritifs ; alcools digestifs ; liqueurs digestives.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.