DOMAINE DE CEZELLY
Présentation de la marque DOMAINE DE CEZELLY
Déposée le 18 mars 1992 par LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DE CEZELLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE CEZELLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE CEZELLY est expirée depuis le 18 mars 2022.
LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2002 n°2218263 - Publication au BOPI 2002-03-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13
Renouvellement sans limitation le 17 février 2012 n°2492002 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-17