Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU ROQUEFORT SAINT MARTIN
LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE, SCV

Numéro de dépôt :
96642601
Date de dépôt :
19/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2026

Présentation de la marque CHATEAU ROQUEFORT SAINT MARTIN

Déposée le 19 septembre 1996 par la société LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU ROQUEFORT SAINT MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE domicilié(e) CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 799 091 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CASTANY JOEL domicilié(e) CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France.

La marque CHATEAU ROQUEFORT SAINT MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU ROQUEFORT SAINT MARTIN arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.

LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE a également déposé les autres marques suivantes : Château de Leucate , DOMAINE EOLE , DAME DE CEZELLY , CAP 42 , la Saquette DESTINATION TERROIRS , DOMAINE DE CARPY , DOMAINE D'AUBERMESNIL , DOMAINE DU MOULAS , FESTA ROSA BULLES OCCITANES , Château de Leucate-Cézelly


LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE, SCV - CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France - SIREN 775799091


M. CASTANY JOEL - CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2006 n°2322729 - Publication au BOPI 2006-09-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513750 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2016 n°2619417 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-27

Boisson alcoolique à savoir AOC Corbières blanc Rose Rouge provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU ROQUEFORT SAINT MARTIN.