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Marques déposées par la société Les Vignerons du Cap Leucate
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Château de Leucate-Cézelly
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de Leucate-Cézelly
Les Vignerons du Cap Leucate, SCV

Numéro de dépôt :
4051480
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2023
Château de Leucate-Cézelly de Les Vignerons du Cap Leucate

Présentation de la marque Château de Leucate-Cézelly

Déposée le 2 décembre 2013 par la société Les Vignerons du Cap Leucate auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château de Leucate-Cézelly » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la société Les Vignerons du Cap Leucate domicilié(e) CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 799 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons du Cap Leucate domicilié(e) CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France.

La marque Château de Leucate-Cézelly a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Leucate-Cézelly est expirée depuis le 2 décembre 2023.

Les Vignerons du Cap Leucate a également déposé les autres marques suivantes : Château de Leucate , DOMAINE EOLE , DAME DE CEZELLY , CAP 42 , la Saquette DESTINATION TERROIRS , DOMAINE DE CARPY , DOMAINE D'AUBERMESNIL , DOMAINE DU MOULAS , FESTA ROSA BULLES OCCITANES , TRESMOULIS


Les Vignerons du Cap Leucate, SCV - CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France - SIREN 775799091


Les Vignerons du Cap Leucate - CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; Vins d'appellation d'origine protégée ou contrôlée.