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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE
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Château de Leucate
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de Leucate
LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE, SCV

Numéro de dépôt :
4023258
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/07/2023
Château de Leucate de LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE

Présentation de la marque Château de Leucate

Déposée le 23 juillet 2013 par la société LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Château de Leucate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE domicilié(e) CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 799 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE domicilié(e) CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France.

La marque Château de Leucate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Leucate est expirée depuis le 23 juillet 2023.

LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE EOLE , DAME DE CEZELLY , CAP 42 , la Saquette DESTINATION TERROIRS , DOMAINE DE CARPY , DOMAINE D'AUBERMESNIL , DOMAINE DU MOULAS , FESTA ROSA BULLES OCCITANES , Château de Leucate-Cézelly , TRESMOULIS


LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE, SCV - CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France - SIREN 775799091


LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE - CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine spiritueux.