CAP 42
Présentation de la marque CAP 42
Déposée le 29 avril 2004 par la société LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP 42 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAP 42 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP 42 est expirée depuis le 29 avril 2024.
LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2014 n°2549787 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-01-30