LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, UNION CAVES COOPERATIVES VINICOLES
Numéro de dépôt :
4076336
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/03/2024
Présentation de la marque Oscar
Déposée le 17 mars 2014 par la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Oscar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-15 du 11 avril 2014.
Le déposant est la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE domicilié(e) Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 061 263 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, M. FREZOU BENOIT domicilié(e) Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France.
La marque Oscar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076336.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, UNION CAVES COOPERATIVES VINICOLES - Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France - SIREN 319061263
LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, M. FREZOU BENOIT - Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Vins d'indication géographique protégée, vins d'appellation d'origine protégée ; spiritueux, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
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