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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE
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Oscar
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Oscar
LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, UNION CAVES COOPERATIVES VINICOLES

Numéro de dépôt :
4076336
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/03/2024
Oscar de LES VIGNERONS DE LA VICOMTE

Présentation de la marque Oscar

Déposée le 17 mars 2014 par la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Oscar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE domicilié(e) Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 061 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, M. FREZOU BENOIT domicilié(e) Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France.

La marque Oscar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076336.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oscar est expirée depuis le 17 mars 2024.

LES VIGNERONS DE LA VICOMTE a également déposé les autres marques suivantes : Légendes en Languedoc , CHAPELLE SAINT ANTOINE , JANELLE , MERIVAL , LES CHARMES , CABAREL , BLACK CHERRY , PERE BERNARD , La Petite France , LES CANTIQUES


LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, UNION CAVES COOPERATIVES VINICOLES - Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France - SIREN 319061263


LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, M. FREZOU BENOIT - Parc d'activités, Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Vins d'indication géographique protégée, vins d'appellation d'origine protégée ; spiritueux, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.