Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE P TIT TROQUET
LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
4106614
Date de dépôt :
21/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2024
LE P TIT TROQUET de LES VIGNERONS DE LA VICOMTE

Présentation de la marque LE P TIT TROQUET

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2014 par la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE P TIT TROQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE domicilié(e) Parc d'activités Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 061 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque LE P TIT TROQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P TIT TROQUET arrivera à expiration en date du 21 juillet 2024.

LES VIGNERONS DE LA VICOMTE a également déposé les autres marques suivantes : Légendes en Languedoc , CHAPELLE SAINT ANTOINE , JANELLE , MERIVAL , LES CHARMES , CABAREL , BLACK CHERRY , PERE BERNARD , La Petite France , LES CANTIQUES


LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, union de coopératives agricoles - Parc d'activités Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France - SIREN 319061263


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.