Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Vicomté
LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
4373423
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2027
La Vicomté de LES VIGNERONS DE LA VICOMTE

Présentation de la marque La Vicomté

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2017 par la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Vicomté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE LA VICOMTE domicilié(e) Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 061 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque La Vicomté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Vicomté arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.

LES VIGNERONS DE LA VICOMTE a également déposé les autres marques suivantes : Légendes en Languedoc , CHAPELLE SAINT ANTOINE , JANELLE , MERIVAL , LES CHARMES , CABAREL , BLACK CHERRY , PERE BERNARD , La Petite France , LES CANTIQUES


LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, Union de coopératives agricoles - Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France - SIREN 319061263


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers. Étiquettes fantaisie imprimées pour vins ; sacs-cadeaux en papier pour bouteilles de vin ; emballages en papier ou en carton pour bouteilles ; enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles ; caisse-outre avec robinet de distribution pour distribution de boissons ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; supports en carton pour boissons. Instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Services de vente au détail ou en gros de boissons ; services d'approvisionnement en boissons alcoolisées [achat de produits pour le compte d'autres entreprises] ; Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation d'entreprises ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie). Tenue, préparation et organisation de salons professionnels et foires professionnelles à des fins commerciales et publicitaires ;

Transport, entreposage et livraison de vin ; services d'emballage et de conditionnement ; mise en bouteilles.