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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Les Vignerons de la Méditerranée
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PROMESSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMESSE
Les Vignerons de la Méditerranée Société anonyme

Numéro de dépôt :
96619689
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2006

Présentation de la marque PROMESSE

Déposée le 3 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) Les Vignerons de la Méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Vignerons de la Méditerranée domicilié(e) Z.I. PLAISANCE, 12, rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES LISTEL - France.

La marque PROMESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMESSE est expirée depuis le 3 avril 2006.

Les Vignerons de la Méditerranée a également déposé les autres marques suivantes : Le mouton de Bages , VAL D'ORBIEU , ARTIS , SOUS LES PINS , Roche Darjac , Divi Elegància , Bulles de Bellea , CARACTERE DES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE , AMBITION , VAL D'ORBIEU


Les Vignerons de la Méditerranée Société anonyme - Z.I. PLAISANCE, 12, rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE - France - SIREN 326430907


DOMAINES LISTEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

- Bières; eaux minérales et gazeuses non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons aux fruits et jus de fruits; sirops. - Boissons alcooliques (à l'exception des Bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.