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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Les Vignerons de la Méditerranée
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ARTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIS
Les Vignerons de la Méditerranée, SA

Numéro de dépôt :
3910326
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2022
ARTIS de Les Vignerons de la Méditerranée

Présentation de la marque ARTIS

Déposée le 3 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) Les Vignerons de la Méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Vignerons de la Méditerranée domicilié(e) 12 rue du rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de la Méditerranée, M. GIRARD Bertrand domicilié(e) 12 rue du rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France.

La marque ARTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIS est expirée depuis le 3 avril 2022.

Les Vignerons de la Méditerranée a également déposé les autres marques suivantes : Le mouton de Bages , VAL D'ORBIEU , PROMESSE , SOUS LES PINS , Roche Darjac , Divi Elegància , Bulles de Bellea , CARACTERE DES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE , AMBITION , VAL D'ORBIEU


Les Vignerons de la Méditerranée, SA - 12 rue du rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 326430907


Les Vignerons de la Méditerranée, M. GIRARD Bertrand - 12 rue du rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 22 août 2012 - Retrait partiel n°582366 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Inscription le 4 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°735375 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-04

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.