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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
LES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3272248
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2014
C de LES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque C

Déposée le 2 février 2004 par la société LES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ROUTE D'ORSAN,30200 CHUSCLAN - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 868 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE PRESIDENT SCA LES VIGNERONS DE CHUSCLAN domicilié(e) 30200 CHUSCLAN - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 2 février 2014.

LES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : « CINCASYGREN » , « TERROIR DES PAPES » , « LE PLAISIR DES PAPES » , C VIGNERONS DE CHUSCLAN


LES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE D'ORSAN,30200 CHUSCLAN - 30200 - France - SIREN 775868615


MONSIEUR LE PRESIDENT SCA LES VIGNERONS DE CHUSCLAN - 30200 CHUSCLAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Vins.