LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS, Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole Anonyme
Numéro de dépôt :
3082272
Date de dépôt :
12/02/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2021
Présentation de la marque TERRE DE BEL AIR
Déposée le 12 février 2001 par la société LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERRE DE BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est la société LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel B.P. 34 - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 408 558 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque TERRE DE BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS, Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole Anonyme - Quartier Ravel B.P. 34 - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 399408558
CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2010 n°2454958 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10
Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21
Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713517 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21
Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, vins délimités de qualité supérieure, vins d'appellation d'origine, vins doux naturels d'appellation d'origine, cidre, apéritifs, eaux-de-vie d'appellation d'origine, liqueurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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