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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
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MUSCAT DES PAPES
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MUSCAT DES PAPES
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1639873
Date de dépôt :
15/01/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque MUSCAT DES PAPES

Déposée le 15 janvier 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSCAT DES PAPES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 33 ans, la marque MUSCAT DES PAPES est expirée depuis le 15 janvier 2001.

LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : VENAISSANCE , PROPRIETE TRIAS , LA BASTIDE DE CAVARO , TERRA VILLAGES , CALICE D'OR , FLOWER OF TRIAS , RIVERHÔNE , DOMAINE DE LA CURNIERE , DÉSIROSÉ , PORTE ST MARTIN


LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative Agricole - Quartier Ravel - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 783205552


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 2000 n°2180254 - Publication au BOPI 2000-08-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2011 n°2459641 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-11

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Inscription le 20 avril 2018 - Renonciation totale n°722266 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

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