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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
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MUSCAT DE B.
Marque expirée - Marque en non vigueur

MUSCAT DE B.
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3412155
Date de dépôt :
23/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/02/2016
MUSCAT DE B. de LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque MUSCAT DE B.

Déposée le 23 février 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MUSCAT DE B. »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 42413, 28, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSCAT DE B. est expirée depuis le 23 février 2016.

LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : VENAISSANCE , PROPRIETE TRIAS , LA BASTIDE DE CAVARO , TERRA VILLAGES , CALICE D'OR , FLOWER OF TRIAS , RIVERHÔNE , DOMAINE DE LA CURNIERE , DÉSIROSÉ , PORTE ST MARTIN


LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE Société Coopérative Agricole - Quartier Ravel,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France - SIREN 783205552


CABINET MAREK - B.P. 42413, 28, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Vins de cépages “ muscats ”, vins doux naturels d'appellation d'origine contrôlée.