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Marques déposées par la société SCA Rhonea
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LE PAS DE MONTMIRAIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PAS DE MONTMIRAIL
SCA Rhonea, SCA

Numéro de dépôt :
3711950
Date de dépôt :
10/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2030
LE PAS DE MONTMIRAIL de SCA Rhonea

Présentation de la marque LE PAS DE MONTMIRAIL

Déposée le 10 février 2010 par la société SCA Rhonea auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAS DE MONTMIRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-11 du 19 mars 2010.

Le déposant est la société SCA Rhonea domicilié(e) 228 ROUTE DE CARPENTRAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 672 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHONEA, SCA, M. DUCONGET Pascal domicilié(e) 228 ROUTE DE CARPENTRAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France.

La marque LE PAS DE MONTMIRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3711950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAS DE MONTMIRAIL arrivera à expiration en date du 10 février 2030.

SCA Rhonea a également déposé les autres marques suivantes : VENITIA , V.I.V.R.E. Vignerons Investis en Viticulture Raisonnée et Environnementale , LA FONT DU BUIS , Moutonnier Sablon Domaine Moutonnier Sablon , Origine 1348 , ici on voit la mer , ROCALINOT , , , Delajoie


SCA Rhonea, SCA - 228 ROUTE DE CARPENTRAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 807672605


RHONEA, SCA, M. DUCONGET Pascal - 228 ROUTE DE CARPENTRAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Renouvellement sans limitation le 5 février 2020 n°2738769 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-02-05

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine contrôlée), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.