Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
/
LE CLOSEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOSEAU
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3731454
Date de dépôt :
20/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2020
LE CLOSEAU de LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque LE CLOSEAU

Déposée par voie électronique le 20 avril 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CLOSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel 84190 BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque LE CLOSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOSEAU est expirée depuis le 20 avril 2020.

LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : VENAISSANCE , PROPRIETE TRIAS , LA BASTIDE DE CAVARO , TERRA VILLAGES , CALICE D'OR , FLOWER OF TRIAS , RIVERHÔNE , DOMAINE DE LA CURNIERE , DÉSIROSÉ , PORTE ST MARTIN


LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative Agricole - Quartier Ravel 84190 BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 783205552


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins d'appellation d'origine contrôlée "Côtes-du-Rhône", vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine contrôlée), apéritifs, eaux-de-vie, liqueurs.