Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OR DE BEAUMES-DE-VENISE
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS , (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole Anonyme)

Numéro de dépôt :
3275614
Date de dépôt :
24/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/02/2014
L\'OR DE BEAUMES-DE-VENISE de LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque L'OR DE BEAUMES-DE-VENISE

Déposée le 24 février 2004 par la société LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « L'OR DE BEAUMES-DE-VENISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 408 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) BP 2413, 28 Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France.

La marque L'OR DE BEAUMES-DE-VENISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OR DE BEAUMES-DE-VENISE est expirée depuis le 24 février 2014.

LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : VENAISSANCE , PROPRIETE TRIAS , LA BASTIDE DE CAVARO , TERRA VILLAGES , CALICE D'OR , FLOWER OF TRIAS , RIVERHÔNE , DOMAINE DE LA CURNIERE , DÉSIROSÉ , PORTE ST MARTIN


LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS , (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole Anonyme) - Quartier Ravel,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France - SIREN 399408558


CABINET MAREK - BP 2413, 28 Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France


Inscription le 28 juin 2005 - Rejet partiel n°414559 - Publication au BOPI 2005-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Vins doux naturels bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Muscat de Beaumes-de-Venise, vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône Villages Beaumes-de-Venise.