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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
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JAS DES NEIGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

JAS DES NEIGES
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3695087
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2019
JAS DES NEIGES de LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque JAS DES NEIGES

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAS DES NEIGES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel 84190 BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAS DES NEIGES est expirée depuis le 1 décembre 2019.

LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : VENAISSANCE , PROPRIETE TRIAS , LA BASTIDE DE CAVARO , TERRA VILLAGES , CALICE D'OR , FLOWER OF TRIAS , RIVERHÔNE , DOMAINE DE LA CURNIERE , DÉSIROSÉ , PORTE ST MARTIN


LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative Agricole - Quartier Ravel 84190 BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 783205552


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine contrôlée), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.