Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARPE DIEM
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS, Société coopérative d'intérêt collectif agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3253932
Date de dépôt :
28/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
CARPE DIEM de LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque CARPE DIEM

Déposée le 28 octobre 2003 par la société LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CARPE DIEM »

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel, BP 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 408 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAREK domicilié(e) BP 2413, 28 rue de la loge F-13215 MARSEILLE CEDEX 02 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : VENAISSANCE , PROPRIETE TRIAS , LA BASTIDE DE CAVARO , TERRA VILLAGES , CALICE D'OR , FLOWER OF TRIAS , RIVERHÔNE , DOMAINE DE LA CURNIERE , DÉSIROSÉ , PORTE ST MARTIN


LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS, Société coopérative d'intérêt collectif agricole à responsabilité limitée - Quartier Ravel, BP 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France - SIREN 399408558


Cabinet MAREK - BP 2413, 28 rue de la loge F-13215 MARSEILLE CEDEX 02 - France


Inscription le 16 août 2004 - Rejet total n°397710 - Publication au BOPI 2004-08-16

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins doux naturels ; muscats (vins).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.