Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CARPE DIEM
Numéro de dépôt :
3253932
Date de dépôt :
28/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque CARPE DIEM
Déposée le 28 octobre 2003 par la société LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CARPE DIEM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 août 2004 - Rejet total n°397710 - Publication au BOPI 2004-08-16
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49