Marque enregistrée - Marque en vigueur

Musca'grum
Les Vignerons de Balma Venitia - Beaumes de Venise, sca

Numéro de dépôt :
4186928
Date de dépôt :
08/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2025
Musca\'grum de Les Vignerons de Balma Venitia - Beaumes de Venise

Présentation de la marque Musca'grum

Déposée par voie électronique le 8 juin 2015 par la société Les Vignerons de Balma Venitia - Beaumes de Venise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Musca'grum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la société Les Vignerons de Balma Venitia - Beaumes de Venise domicilié(e) 228 route de carpentras - 84190 - beaumes de venise - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignerons de caractere, Mme. sophie Lalleman domicilié(e) Rte de vaison, BP 1 - 84190 - vacqueyras - France.

La marque Musca'grum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Musca'grum arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.

Les Vignerons de Balma Venitia - Beaumes de Venise a également déposé les autres marques suivantes : La Croix Rigaud , Petit Grain Tendre , LA BAYLESSE , Belle en Rose , LA CROISÉE DES CHEMINS , Douce Folie des Balmes , LA TRINITÉ DES BALMES , La Porte du Vent


Les Vignerons de Balma Venitia - Beaumes de Venise, sca - 228 route de carpentras - 84190 - beaumes de venise - France - SIREN 783205552


Vignerons de caractere, Mme. sophie Lalleman - Rte de vaison, BP 1 - 84190 - vacqueyras - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.