Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE
/
MUSCAT PONTIFICAL
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MUSCAT PONTIFICAL
LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3893453
Date de dépôt :
01/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MUSCAT PONTIFICAL de LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque MUSCAT PONTIFICAL

Déposée le 1 février 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSCAT PONTIFICAL »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque MUSCAT PONTIFICAL est expirée depuis le 1 février 2022.

LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR DES FRIMAS , CROIX DE TRIAS , LES DENTELLES DE MONTMIRAIL , TRIAS , L'OR DES BALMES , PRODUCTEURS DES TERRES DE TRIAS , Muscat Tendre , LES PATIENCES , ROUGEXCLUSIF , TERRE DES ROSES


LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA – BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative Agricole - Quartier Ravel - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France - SIREN 783205552


CABINET MAREK - 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Inscription le 20 avril 2018 - Renonciation totale n°722233 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Vins beneficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Chateauneuf du Pape ”.