Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL DESIGN
LES VERRERIES DE SAINT-GOBAIN, société anonyme, LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN (Loiret).

Numéro de dépôt :
1281133
Date de dépôt :
02/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/1994

Présentation de la marque ROYAL DESIGN

Déposée le 2 août 1984 par la Société Anonyme (SA) LES VERRERIES DE SAINT-GOBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VERRERIES DE SAINT-GOBAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ROYAL DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL DESIGN est expirée depuis le 2 août 1994.

LES VERRERIES DE SAINT-GOBAIN a également déposé les autres marques suivantes : INVITATION , DELIA , SANTIAGO , ONDINE , ZODIAQUE , MISTRAL , HELIOVER , DURALEX 2000 - SAINT-GOBAIN , CULBUTO , LES VERRERIES DE SAINT GOBAIN


LES VERRERIES DE SAINT-GOBAIN, société anonyme, LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN (Loiret). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, vaisselle de table, verrerie, porcelaine, faïence.