Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Vergers du Mont Ventoux FRUITS DE PROVENCE
Les Vergers du Mont Ventoux

Numéro de dépôt :
4683641
Date de dépôt :
18/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2030
Les Vergers du Mont Ventoux FRUITS DE PROVENCE de Les Vergers du Mont Ventoux

Présentation de la marque Les Vergers du Mont Ventoux FRUITS DE PROVENCE

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2020 par Les Vergers du Mont Ventoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Vergers du Mont Ventoux FRUITS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est Les Vergers du Mont Ventoux domicilié(e) 870 chemin du moulin - 84340 - Beaumont du ventoux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vergers du Mont Ventoux, Monsieur ANTHONY VEZINHET domicilié(e) 870 chemin du moulin - 84340 - Beaumont du ventoux - France.

La marque Les Vergers du Mont Ventoux FRUITS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4683641.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vergers du Mont Ventoux FRUITS DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 18 septembre 2030.

Les Vergers du Mont Ventoux a également déposé les autres marques suivantes : Les Vergers du Mont Ventoux FRUITS DE PROVENCE , Les Vergers du Mont Ventoux HUILE DE PROVENCE , Les Vergers du Mont Ventoux HUILE DE PROVENCE , Les Vergers du Mont Ventoux


Les Vergers du Mont Ventoux - 870 chemin du moulin - 84340 - Beaumont du ventoux - France


Les Vergers du Mont Ventoux, Monsieur ANTHONY VEZINHET - 870 chemin du moulin - 84340 - Beaumont du ventoux - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Inscription le 8 décembre 2020 - Retrait partiel n°804691 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-08

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Produits pharmaceutiques ;

Confitures ;

Fruits frais, à savoir grenades, prunes et abricots ;

Jus de fruits ; nectars de fruits.