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Marques déposées par LES VERGERS DE MIRMANDE
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LES VERGERS DE MIRMANDE Producteur de fruits
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES VERGERS DE MIRMANDE Producteur de fruits
LES VERGERS DE MIRMANDE

Numéro de dépôt :
4623690
Date de dépôt :
13/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2030
LES VERGERS DE MIRMANDE Producteur de fruits de LES VERGERS DE MIRMANDE

Présentation de la marque LES VERGERS DE MIRMANDE Producteur de fruits

Déposée par voie électronique le 13 février 2020 par LES VERGERS DE MIRMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VERGERS DE MIRMANDE Producteur de fruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VERGERS DE MIRMANDE domicilié(e) Chemin du Rassier - 26270 - MIRMANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERFRANCE DROME VAUCLUSE, Madame Nathalie MELLINA domicilié(e) 30 Rue Frédéric Chopin - 26000 - VALENCE - France.

La marque LES VERGERS DE MIRMANDE Producteur de fruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623690.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS DE MIRMANDE Producteur de fruits arrivera à expiration en date du 13 février 2030.


LES VERGERS DE MIRMANDE - Chemin du Rassier - 26270 - MIRMANDE - France


CERFRANCE DROME VAUCLUSE, Madame Nathalie MELLINA - 30 Rue Frédéric Chopin - 26000 - VALENCE - France


Republication pour erratum - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.