Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PETITE SILVE
LES VERGERS DE LA SILVE

Numéro de dépôt :
4614844
Date de dépôt :
16/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2030
LA PETITE SILVE de LES VERGERS DE LA SILVE

Présentation de la marque LA PETITE SILVE

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2020 par LES VERGERS DE LA SILVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE SILVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est LES VERGERS DE LA SILVE domicilié(e) 3 BD DE L INDUSTRIE - 49000 - ECOUFLANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VERGERS DE LA SILVE, Monsieur GILLES TESSIER domicilié(e) 3 BD DE L INDUSTRIE - 49000 - ECOUFLANT - France.

La marque LA PETITE SILVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE SILVE arrivera à expiration en date du 16 janvier 2030.

LES VERGERS DE LA SILVE a également déposé les autres marques suivantes : POMMIBIO , POMIBIO


LES VERGERS DE LA SILVE - 3 BD DE L INDUSTRIE - 49000 - ECOUFLANT - France


LES VERGERS DE LA SILVE, Monsieur GILLES TESSIER - 3 BD DE L INDUSTRIE - 49000 - ECOUFLANT - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Jus de fruits ; apéritifs sans alcool.