Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEDABUCCIL
LES TROIS CHENES, SA

Numéro de dépôt :
4383852
Date de dépôt :
23/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2027
SEDABUCCIL de LES TROIS CHENES

Présentation de la marque SEDABUCCIL

Déposée par voie électronique le 23 août 2017 par la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEDABUCCIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES domicilié(e) PARC D'ACTIVITES LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES TROIS CHENES, Mme. VIRGINIE MOUNIER domicilié(e) PARC D'ACTIVITES LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France.

La marque SEDABUCCIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDABUCCIL arrivera à expiration en date du 23 août 2027.

LES TROIS CHENES a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 CHENES , INFLAKIN , PROSTALGIC , 3C CHENES PHARMA LABORATOIRE , DOSAVEN , VETOPEPTID , PERFEXAM , SAFRAKYL , MYOBILITE , SOMNIPHASES


LES TROIS CHENES, SA - PARC D'ACTIVITES LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France


LES TROIS CHENES, Mme. VIRGINIE MOUNIER - PARC D'ACTIVITES LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, nettoyants du visage et du corps, crèmes, lotions, masques, sérums, huiles de massage, huiles de bain, lotions pour cheveux, produits de coloration pour cheveux, dentifrices, lingettes, lingettes autobronzantes. Produits dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; fongicides. Bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; Compléments alimentaires et diététiques à usage cosmétique ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boisson et boissons diététiques non à usage médical à base de produits rentrant dans cette classe, à savoir bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boisson et boissons diététiques non à usage médical à base de produits rentrant dans cette classe, à savoir bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.