Déposée par voie électronique le 1 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEBOCAPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES domicilié(e) ZONE ARTISANALE LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE LES 3 CHENES, Mme. VIRGINIE MOUNIER domicilié(e) ZONE ARTISANALE LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France.
La marque SEBOCAPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES TROIS CHENES, Societé Anonyme - ZONE ARTISANALE LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France
LABORATOIRE LES 3 CHENES, Mme. VIRGINIE MOUNIER - ZONE ARTISANALE LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, nettoyants du visage et du corps, crèmes, lotions, masques, sérums, huiles de massage, huiles de bain, lotions pour cheveux, produits de coloration pour cheveux, dentifrices, lingettes, lingettes autobronzantes. Produits dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques, hygiéniques ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains. Bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; Compléments alimentaires et diététiques à usage cosmétique ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boisson et boissons diététiques non à usage médical à base de produits rentrant dans cette classe, à savoir bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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