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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS CHENES
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SEBACTASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEBACTASE
LES TROIS CHENES, SARL

Numéro de dépôt :
4043400
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2023
SEBACTASE de LES TROIS CHENES

Présentation de la marque SEBACTASE

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS CHENES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEBACTASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS CHENES domicilié(e) ZONE D'ACTIVITÉ, LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES TROIS CHENES, M. JEREMY BEGUIER domicilié(e) ZONE D'ACTIVITE, LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France.

La marque SEBACTASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBACTASE est expirée depuis le 29 octobre 2023.

LES TROIS CHENES a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 CHENES , INFLAKIN , PROSTALGIC , 3C CHENES PHARMA LABORATOIRE , DOSAVEN , VETOPEPTID , PERFEXAM , SAFRAKYL , MYOBILITE , SOMNIPHASES


LES TROIS CHENES, SARL - ZONE D'ACTIVITÉ, LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France


LES TROIS CHENES, M. JEREMY BEGUIER - ZONE D'ACTIVITE, LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Produits cosmétiques : Nettoyants du visage et du corps, dentifrices, solutions pour la cavité buccale et les gencives, laits et solutions, sérums, crèmes, masques, gels, savons, huiles de massages, huiles de bains, parfumerie, produits de colorations pour les cheveux ; compléments alimentaires et diététiques à usage cosmétique ;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques et compléments alimentaires à usage médical ; aliments pour bébés ; produits alimentaires à savoir compléments alimentaires et produits diététiques de régime et d'hygiène à usage médical ; compléments alimentaires pour la nutrition sportive ;

Compléments alimentaires sous forme de boissons et boissons diététiques non à usage médical, à base d'extraits végétaux, aux vertus stimulantes, énergisantes, drainantes, circulatoires, amincissantes, de bière, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcoolique et préparations pour faire des boissons ( à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boisson gélifiées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.