Déposée le 14 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « FLEXILIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES domicilié(e) ZA La Terre Ronde - 69770 - VILLECHENEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 367 959 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque FLEXILIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES TROIS CHENES, Société Anonyme - ZA La Terre Ronde - 69770 - VILLECHENEVE - France - SIREN 392367959
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2012 n°2504971 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18
Compléments alimentaires diététiques à usage cosmétique ; produits cosmétiques, savons, parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits diététiques et compléments alimentaires à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés. Viande, poisson volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, huiles et graisses comestibles ; lait et produits laitiers ; extraits de jus de plantes rentrant dans la composition et la préparation de compléments alimentaires ; compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical, à savoir compléments de l'alimentation courante, à base d'extraits végétaux ; substituts de repas à base des produits précités ; plats cuisinés et traiteurs frais, surgelés ou stérilisés à base des produits précités ; additifs alimentaires. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ; compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical, à savoir compléments de l'alimentation courante ; substituts de repas à base des produits précités ; plats cuisinés et traiteurs frais, surgelés ou stérilisés à base des produits précités ; additifs alimentaires. Boissons diététiques et de régime non à usage médical ; boissons à base d'extraits végétaux stimulantes et énergisantes ; boissons diététiques à vertu amincissante ; boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; bières, préparations pour faire des boissons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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