Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSAVEN
LES TROIS CHENES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3830929
Date de dépôt :
12/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2021
DOSAVEN de LES TROIS CHENES

Présentation de la marque DOSAVEN

Déposée le 12 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOSAVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES TROIS CHENES domicilié(e) ZA La Terre Ronde - 69770 - VILLECHENEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 367 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOSAVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSAVEN est expirée depuis le 12 mai 2021.

LES TROIS CHENES a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 CHENES , INFLAKIN , PROSTALGIC , 3C CHENES PHARMA LABORATOIRE , VETOPEPTID , PERFEXAM , SAFRAKYL , MYOBILITE , SOMNIPHASES , ASTHE1000


LES TROIS CHENES, Société Anonyme - ZA La Terre Ronde - 69770 - VILLECHENEVE - France - SIREN 392367959


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes, lotions, masques, sérums, huiles de massages, huiles de bains ; produits de coloration pour cheveux ; lingettes, nettoyants du visage et du corps ; lingettes autobronzantes ; compléments alimentaires et diététiques à usage cosmétique.

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; fongicides ; produits alimentaires à savoir compléments alimentaires et produits diététiques de régime et d'hygiène à usage médical ; compléments alimentaires sous forme de boissons et boissons diététiques non à usage médical, à base de bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées).

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; compléments alimentaires sous forme de boissons et boissons diététiques non à usage médical, à base de bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops.