Déposée le 3 juillet 2011 par l'association loi 1901 Les traces habiles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les traces habiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 Les traces habiles domicilié(e) 30 rue Monsieur le Prince - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Combeau Claire domicilié(e) 103 rue Saint Maur - 75011 - PARIS - France.
La marque Les traces habiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les traces habiles est expirée depuis le 3 juillet 2021.
Les traces habiles, Association loi 1901 - 30 rue Monsieur le Prince - 75006 - PARIS - France
Combeau Claire - 103 rue Saint Maur - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Organisation d'expositions de dessins, d'evenements publics, de prix de dessin, de colloques et de debats à but culturel ou educatif édition et publication d'ouvrages et de multiples à savoir livres et dessins à tirage limité.
Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique pour la création d'un fond patrimonial de dessins originaux et documents numérisés.
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