Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENTHE 21
LES SPECIALISTES DES LIQUEURS ET JUS DE FRUITS DE BOURGOGNE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1573541
Date de dépôt :
02/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2000

Présentation de la marque MENTHE 21

Déposée le 2 février 1990 par la Société Anonyme (SA) LES SPECIALISTES DES LIQUEURS ET JUS DE FRUITS DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MENTHE 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES SPECIALISTES DES LIQUEURS ET JUS DE FRUITS DE BOURGOGNE domicilié(e) Zone Industrielle, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MENTHE 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENTHE 21 est expirée depuis le 2 février 2000.

LES SPECIALISTES DES LIQUEURS ET JUS DE FRUITS DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX MARC DU CAVEAU , FRUYQUINA , PEPPERMINT 21 , SUPERCASSIS , OLD KING , LILIKOI , TCHAKATCHA , SUCAPERSSIS , LES VIGNOTTES , GRAPSIS


LES SPECIALISTES DES LIQUEURS ET JUS DE FRUITS DE BOURGOGNE, société anonyme - Zone Industrielle, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Alcools, liqueurs et eaux-de-vie, tous ces produits à base de menthe ou contenant de la menthe